St Michel Magasins a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs.

1. Editeur du site

Le site Internet www.atelierstmichel.fr est édité par la société St Michel Magasins

St Michel Magasins

2 boulevard de l’industrie – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE

Téléphone : 02 54 79 79 79

Email : contact@atelierstmichel.fr

SAS au capital de 350 530€

RCS Blois 500 144 761

N° de TVA intracommunautaire : FR 77 500 144 761

Le Directeur de la publication est Monsieur François-Xavier ETIENVRE

Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : contact@atelierstmichel.fr

 

2. Hébergeur du site

Site Internet hébergé par DATASOLUTION 


224 rue du Faubourg Saint-Antoine

75012 Paris

Email : paris@datasolution.fr

Téléphone : +33 (0)1 83 79 02 05

Site Internet maintenu par DS AGENCY 
 

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du site Internet www.atelierstmichel.fr constitue une œuvre dont la société St Michel Holding est titulaire des droits d’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiches, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.

La structure générale du site, ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de St Michel Holding ou de tiers autorisés par St Michel Holding à les utiliser.

Toute exploitation, reproduction, représentation, modification, transformation, téléchargement, adaptation, traduction, partielle ou totale, du site ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation préalable, expresse et écrite de St Michel Holding est interdite et constitue un délit de contrefaçon susceptible d’être poursuivi devant les tribunaux compétents.

Les données et informations présentes ou accessibles par le présent site Internet www.atelierstmichel.fr ne peuvent en aucun cas être reprises et utilisées à d’autres fins que la consultation privée par l’utilisateur directement connecté sur le site.

Les dénominations « St Michel » et « L’Atelier St Michel », les logos, les slogans, sont des marques déposées ou sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.

 

4. Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site Internet et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent, ne sauraient engager la responsabilité de St Michel Magasins.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable écrite de St Michel Magasins. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez prendre contact avec St Michel Magasins.

 

5. Responsabilité

St Michel Magasins s’efforce de vérifier l’exactitude des informations mentionnées sur le site et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier, ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

St Michel Magasins n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du site.

St Michel Magasins pourra être amenée à interrompre à tout moment l’accès au site notamment pour des raisons techniques.

St Michel Magasins ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation du présent site Internet.

 

6. Politique de confidentialité

6.1. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, St Michel Magasins informe l’utilisateur du présent site Internet qu’elle respecte la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données qu’il peut être amené à lui communiquer par le biais du Site Internet.

Toute donnée à caractère personnel identifiant directement l’utilisateur du site Internet (notamment : nom, prénom, coordonnées postales, électroniques, téléphoniques), ou indirectement (traces informatiques laissées par la navigation de l’utilisateur sur le site Internet) selon la législation applicable sont considérées comme des données confidentielles et sont traitées comme telles.

La participation au jeu accessible sur le site Internet et/ou la passation de commandes de produits sur le site Internet est soumise à la réalisation d’un traitement de données à caractère personnel dont le responsable est la société St Michel Magasins, ce que l’utilisateur accepte.

Ce traitement de données personnelles a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro de récépissé : 1330755.

Les données collectées proviennent de la fourniture de ces informations par les personnes désireuses de participer au jeu accessible sur le site Internet et/ou de commander de produits sur le site Internet.

Il sera précisé à l’utilisateur quelles données sont requises à titre obligatoire ou à titre optionnel notamment par la présence d’un astérisque (*). Si l’utilisateur refuse de fournir des données requises à titre obligatoire, il ne pourra pas participer au jeu, ni passer commandes sur le site Internet.

6.2. Les données collectées seront utilisées pour les besoins de la gestion des opérations effectuées sur le Site Internet par l’utilisateur et notamment le traitement et l’exécution des commandes passées et la remise des gains aux utilisateurs ayant gagnés au jeu accessible sur le site Internet.

St Michel Magasins pourra également être amenés à utiliser ces informations à des fins d’information et de propositions commerciales concernant les produits du groupe St Michel.

6.3. St Michel Magasins conserve les données personnelles de l’utilisateur pour la durée strictement nécessaire aux finalités décrites au présent article.

Au-delà de cette durée, seules des données statistiques rendues anonymes seront conservées et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

 

6.4. Sous réserve de justifier de son identité, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne, en écrivant à St Michel Magasins  à l’adresse électronique suivante : contact@atelierstmichel.fr, ou à l’adresse postale suivante : St Michel Magasins  – A l’attention de Monsieur François-Xavier ETIENVRE –  2 boulevard de l’industrie – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE.

Toute personne dont les données sont collectées peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant en écrivant à St Michel Magasins  à l’adresse électronique suivante : contact@atelierstmichel.fr, ou à l’adresse postale suivante : St Michel Magasins  – A l’attention de Monsieur François-Xavier ETIENVRE – 2 boulevard de l’industrie – 41700 LE CONTROIS EN SOLOGNE.

 

6.5. Pour des besoins statistiques, St Michel Magasins peut être amenée à récolter des informations de navigation via l’utilisation de cookies implantées sur l’ordinateur ou le terminal de réception du visiteur du site Internet.

St Michel Magasins se réserve également le droit de collecter via les cookies certaines informations :

  • liées à l’ordinateur de l’utilisateur (IP, fournisseur d’accès, configuration matérielle, configuration logicielle – notamment nom et numéro de version du navigateur de l’utilisateur) ;
  • liées aux opérations effectuées sur le site Internet par l’utilisateur (log et historique de tous les échanges de données, log et historique des connexions).

St Michel Magasins pourra utiliser ces informations à toutes fins, notamment pour améliorer le service proposé ou contrôler le respect des termes de la présente politique de confidentialité.

Toutes les informations contenues sur les serveurs pourront être utilisées par St Michel Magasins pour effectuer tout type de contrôle à des fins de prévention et de sanction.

Les visiteurs du site Internet disposent de la faculté de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant leur navigateur.

 

6.6. Les données personnelles collectées sont destinés à St Michel Magasins et à toutes les sociétés du groupe Saint Michel.

St Michel Magasins et les sociétés du groupe St Michel s’engagent à ne jamais divulguer les données personnelles de ses utilisateurs, sauf avec leur autorisation expresse ou dans des circonstances très particulières, telles celles qui sont envisagées ci-dessous.

St Michel Magasins a répertorié ci-après les cas dans lesquels des données personnelles des utilisateurs sont susceptibles d’être divulguées :

  • St Michel Magasins pourra être amenée – du fait de la loi, dans le cadre d’une procédure en justice, d’un litige et/ou d’une requête des autorités publiques du pays de résidence de l’utilisateur ou autre – à divulguer les données personnelles précitées ;
  • St Michel Magasins pourra également divulguer ces données si elle pense qu’à des fins de sécurité nationale, d’application de la loi ou autre sujet d’intérêt public, la divulgation est nécessaire ou appropriée ;
  • St Michel Magasins peut également divulguer des données concernant ses utilisateurs si elle pense que cette divulgation est raisonnablement nécessaire pour faire valoir le respect de la présente politique de confidentialité ou protéger ses activités ou ses utilisateurs ;
  • en cas de restructuration, St Michel Magasins pourra transférer toutes données personnelles qu’elle collecte à son ayant-droit.

Profitez d'offres privilégiées !

La poule prend sa plus belle plume pour vous donner des nouvelles de l'Atelier St Michel. Profitez d'offres privilégiées.